Prochaines réunions : Comité syndical le vendredi 16 mai 2025 de 14h00 à 16h00
2024
Jeudi 3 avril 2025 : Ordre du jour - Liste des délibération- Délibérations :
D25 -04-554 - Rapport égalité Femmes-Hommes
D25 -04-555 - Approbation des comptes financiers uniques BP et BA GE et OUGC
D25 -04-556 - Affectation du résultat 2024 - Budget annexe « gestion d’étiage »
D25 -04-558 - Budget annexe « gestion d’étiage » - Approbation du budget primitif 2025
D25 -04-561 - Préparation de la candidature à l’EPTB Garonne
D25 -04-562 - PGE Garonne Ariège dispositif soutien d’étiage
D25 -04-563-Feuille de route gestion quantitative et nouveau modèle économique
D25 -04-564-SAGE « Vallée de la Garonne » Animations générale et thématiques INTER-SAGE 2025
D25 -04-565-SAGE « Vallée de la Garonne » - Animation thématique « milieux aquatiques et humides »
D25 -04-566-Animation « poissons migrateurs amphihalins »
D25 -04-567-Animation Natura 2000 « Garonne en Occitanie »
D25 -04-568-Animation Natura 2000 « Garonne en Occitanie » - Révision des DOCOBs
D25 -04-569-Observatoire Garonne
D25 -04-570-PEP PAPI Garonne Girondine
Vendredi 31 janvier 2025 : Ordre du jour - Liste des délibérations :
D25-01-546 - APPROBATION DES NOUVEAUX STATUTS DU SYNDICAT ET DU PRINCIPE D’ADHESION DES DEPARTEMENTS DU GERS, DE L’ARIEGE ET DES HAUTES-PYRENEES - STATUTS
D25-01-547 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ SYNDICAL
D25-01-548 - DELEGATION DE COMPETENCES DU COMITE SYNDICAL AU PRESIDENT
D25-01-549 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2025
D25-01-550 - VERSEMENT D’AVANCES BUDGETAIRES ENTRE LE BUDGET PRINCIPAL ET LE BUDGET ANNEXE « GESTION D’ETIAGE »
D25-01-551 - CONVENTION OPERATIONNELLE 2025 NATURA 2000 OCCITANIE – REVISION DES DOCOBS DU SITE GARONNE EN OCCITANIE
D25-01-552 - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE LA FILIERE TECHNIQUE
D25-01-553 - RENOUVELLEMENT D’UN CONTRAT DE PROJET CHARGE DE MISSION « DPF-GEMAPI : CHARTE GARONNE ET CONFLUENCES »
Vendredi 13 décembre : Ordre du jour - Liste des délibérations :
D24-12-536 - Révision des statuts
D24-12-537 - GUIDE INTERNE DE LA COMMANDE PUBLIQUE DU SMEAG
D24-12-538 - BUDGET PRINCIPAL 2024 - DÉCISION MODIFICATIVE N°3
D24-12-540 - BUDGET ANNEXE « GESTION D’ÉTIAGE » - ADMISSION EN NON-VALEUR
D24-12-541 - BA - GE 2024 - AVANCE REMBOURSABLES DE L'AEAG
D24-12-542 - AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
D24-12-543 - PGE GARONNE-ARIÈGE – RÉCUPÉRATION DES COÛTS - FIXATION DES TERMES
D24-12-544-Création d’un emploi permanent de technicien principal 2e classe
D24-12-545 - DUREE LEGALE DU TRAVAIL - SUPPRESSION DE LA SEMAINE D’HIVER
Vendredi 18 octobre : Ordre du jour -Proclamation des résultats - Liste des délibérations :
D24-10-526 - ELECTION DU PRESIDENT
D24-10-527 - FIXATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS ET DE MEMBRES DU BUREAU
D24-10-528 - ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU SYNDICAL
D24-10-529 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
D24-10-530 – DELEGATION DE COMPETENCES DU COMITE SYNDICAL AU PRESIDENT
D24-10-531 – PROJET DE REVISION DES STATUTS
D24-10-532 – BUDGET PRINCIPAL 2024 - DECISION MODIFICATIVE N°2
D24-10-534 – BUDGET ANNEXE OUGC - DECISION MODIFICATIVE N°2
Vendredi 12 juillet 2024 : Ordre du jour - Liste des délibérations :
-D24-07-518-Préparation candidature EPTB
-D24-07-521-PGE - Projet n°12 RAMAGE Approbation convention ENSEGID
-D24-07-522-SAGE - Actualisation plan de financement des ateliers
-D24-07-523-SAGE - Présentation projet candidature life AWARE
-D24-07-524-RH -Revalorisation taux frais de mission
-D24-07-525-RH - Suppression de 3 postes
Réunion du Bureau syndical ayant délégation du Comité syndical du 27 mai 2024
Vendredi 31 mai 2024 : Ordre du jour - Délibérations :
D24-05-B516 Approbation du réglement intérieur de l'OUGC Garonne Aval
D24-05-B517- Approbation du PAR des volumes de prélèvement a usage d'irrigation 2024 2025
Lundi 27 mai 2024 : Ordre du jour - Délibérations
D24-05-513 - Délégation du Comité Syndical au Bureau Syndical
D24-05-514 - Approbation du projet de règlement intérieur de l'O.U.G.C Garonne Aval
D24-05-515 - Approbation du projet PAR
Vendredi 5 avril 2024 : Ordre du jour - Diaporama de la séance du comité syndical du 5 avril 2024 - Liste des délibérations -
Délibérations:
D24-04-485 - Rapport sur l’égalité femmes hommes
D24-04-486-Modalité d'attribution du régime indemnitaire pour l'année 2024
D24-04-487-Approbation des comptes de gestion 2023
D24-04-488-Approbation des comptes administratifs 2023
D24-04-489-Affectation du résultat 2023 - Budget annexe "gestion d'étiage"
D24-04-493-BUDGET ANNEXE « GESTION D'ETIAGE » - Modalités de remboursement des frais de personnel et des charges de structure du budget annexe « Gestion d’étiage » au budget principal
D24-04-494-BUDGET ANNEXE « GESTION D'ETIAGE » - Contribution des collectivités à la gestion 2023
D24-04-495-BUDGET ANNEXE « OUGC - Modalités de refacturation au budget annexe "OUGC" des frais de personnel
D24-04-496-BUDGET ANNEXE « OUGC - Versement d'une avance du budget principal au budget annexe « OUGC »
D24-04-497-BUDGET ANNEXE « OUGC - Approbation du budget primitif 2024
D24-04-498-ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57
D24-04-499-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - SAGE - Animation générale
D24-04-507-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - NATURA 2000 « GARONNE EN OCCITANIE »
D24-04-509-PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - DEVELOPPEMENT DE L’OBSERVATOIRE GARONNE–
D24-04-511 - PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT DU PEP PAPI GARONNE GIRONDINE
D24-04-512 - PROGRAMME D’ACTIONS ET PLAN DE FINANCEMENT - COMMUNICATION GENERALE
Réunion du Comité syndical du 6 mars 2024 : Ordre du jour - Liste des délibérations -
Délibérations :
D24-03-478 Reprise sur provision
D24-03-479 Démarche vers un EPTB et intégration de nouveaux membres
D24-03-480 Animation et portage du Papi Garonne Girondine
D24-03-481 Bilan financier du séminaire
D24-03-482 Modification du réglement interne de la commande publique
D24-03-483 Modification du réglement interne du Comité Syndical du SMEAG
D24-03-484 Suppression de trois postes à la suite de l'avis favorable du CST
Archives
Année 2023
Réunion du Comité syndical du 18 décembre 2023 : Ordre du jour - Liste des délibérations -
Délibérations :
D23-12-472 Portage de l'OUGC Garonne aval - Création d’un budget annexe
D23-12-473 Budget Annexe gestion d'étiage - Changement de nomenclature budgétaire
D23-12-474 Versement d'avances entre le budget annexe et le budget principal
D23-12-475 Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement
D23-12-476 Animation Natura 2000 Garonne en Occitanie
Réunion du Comité syndical du 25 octobre 2023 : Ordre du Jour - Liste des délibérations -
Délibérations - Procès-Verbal
D23-10-451 PGE Garonne Ariège - Protocole accord 2023-2024 NME
D23-10-452 PGE - PROJET RAMAGE_NBRacer
D23-10-453 Organisation séminaire anniversaire
D23-10-454 PGE - Conventions ATDERS 2023 2024
D23-10-455 Approbation du règlement budgétaire et financier
D23-10-456 Participations investissement BP
D23-10-457 Participations investissement BA Gestion d'étiage
D23-10-458 Budget principal 2023 - Création d'une régie d'avance
D23-10-459 Budget annexe 2023 - Création d'une régie d'avance
D23-10-460 Animation Natura 2000 Nouv Aquitaine -
D23-10-461 Animation Natura 2000 Occitanie
D23-10-462 Budget principal 2023 - Décision modificative n°2
D23-10-463 Budget annexe 2023 - Décision modificative n°2
D23-10-464 Admission en non valeur
D23-10-465 Participation du SMEAG au projet européen ROSEMERIE
D23-10-467 Couverture prévoyance
D23-10-468 Modification congés-jours fractionnement
D23-10-469 Recours contrat d'apprentissage communication
D23-10-470 Création poste ingénieur territorial hors classe
D23-10-471 Création poste Attaché territorial hors classe
Réunion du Comité syndical du 03 juillet 2023 en téléconférence : Information au Public - Ordre du Jour - Liste des délibérations
Délibérations
D23-07-441 PGE SE - Contrat Filhet 2022 2024-Av1
D23-07-442 PGE SE - Protocole d'accord Neste-Garonne
D23-07-443 PGE - Protocole Garonne Lot-Tarn Aveyron - Av1
D23-07-444 PGE - Fixation des termes tarification 2023
D23-07-445 Démarche d'amélioration de la QVT
D23-07-446 Recours contrat d'apprentissage communication
D23-07-447 Budget principal - DM 1
D23-07-448 Budget annexe - DM 1
D23-07-449 Mise en place OUGC Garonne aval
D23-07-450 Organisation du séminaire anniversaire
Réunion du Comité syndical du 22 juin 2023--Reportée : Ordre du Jour
Réunion du Bureau syndical ayant délégation du Comité syndical du 08 juin 2023 : Liste des délibérations - Délibérations
Réunion du Comité syndical du 24 mai 2023 en téléconférence : Information au Public - Ordre du Jour - Liste des délibérations
Délibérations
D23-05-429 Délégation du Comité syndical au Bureau syndical
D23-05-430 Action en justice - Animation Natura2000 Nouvelle-Aquitaine
D23-05-431 Suite donnée à l'adoption des budgets 2023 du 13 mars 2023
D23-05-432 Compte de Gestion du Budget principal
D23-05-433 Compte de Gestion du Budget annexe
D23-05-436 Affectation résultat 2022
D23-05-439 Participation CT 2022
CA 2022 - Délibérations - Note synthétique - Documents Budgétaires
D23-05-434 CA du Budget principal
D23-05-434 CA 2022 - Budget principal-DOCBUD
D23-05-435 CA du Budget annexe
D23-05-435 CA 2022-Budget annexe-DOCBUD
BP 2023 - Délibérations - Note synthétique - Documents Budgétaires
D23-05-437 Budget principal 2023
D23-05-437 BP 2023-Budget principal-DOCBUD
D23-05-438 BP 2023-Budget annexe DOCBUD
Réunion du Bureau syndical ayant délégation du Comité syndical du 20 avril 2023 : Liste des délibérations - Délibérations
Réunion du Comité syndical du 13 mars 2023 : Liste des délibérations -Délibérations
D23-03-401 Règlement intérieur de la Commission d'Appel d'Offres
D23-03-402M Guide interne des procédures de la Commande Publique
D23-03-403 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
D23-03-409 SAGE - Animation générale - Année 2023
D23-03-410 SAGE - Animation thématique-Milieux aquatiques et humides - Année 2023
D23-03-411 SAGE - Animation thématique -Gestion Quantitative - Année 2023
D23-03-412 SAGE - LIFE Eau et climat - Année 2023
D23-03-413 Développement de l'Observatoire Garonne - Année 2023
D23-03-414 Animation Poissons Migrateurs amphihalins - Année 2023
D23-03-415 PEP au PAPI - Budget 2023 - Animation et mise en œuvre
D23-03-417 Pêches expérimentales SILURE - Année 2023
D23-03-418 PGE Garonne-Ariège Soutien d’étiage - Perspectives 2023
D23-03-419 PGE Garonne - M en O 2023 et récup des coûts
D23-03-420 Modalités d’attribution du régime indemnitaire – Année 2023
D23-03-421 Rapport sur l’égalité femmes-hommes
D23-03-422 Création d’un emploi permanent de la filière administrative
D23-03-423 Création d’un emploi permanent de la filière technique
D23-03-427 Délégation du Comité syndical au Bureau syndical
Réunion du Comité syndical du 20 janvier 2023 : Liste des délibérations -Délibérations
D23-01-392 Débat d’orientations budgétaires 2023 - Budget Principal et rapport
D23-01-393 Débat d’orientations budgétaires 2023 - Budget Annexe et rapport
D23-01-394 Animation Natura 2000 Occitanie – Année 2023
D23-01-395 SAGE « Vallée de la Garonne » – Etude « transport solide »
D23-01-396 Admission en non valeur
D23-01-397 Plan de Gestion des Etiages Vallée de la Garonne et bassin de l’Ariège - Projet n°16 -
D23-01-399 Recours contrat d'apprentissage en communication
D23-01-400 Modification des congés annuels – Jours de fractionnement
Publication des Actes administratifs avant la réforme du 1er juillet 2022
Réunion du Comité syndical du 10 Mars 2022 : recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 27 avril 2022 : recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 30 juin 2022 : recueil des actes
Année 2022
Réunion du Comité syndical du 21 octobre 2022 : Liste des délibérations - Délibérations
D22-10-383 Réunion du Comité Syndical en téléconférence
D22-10-384 Publicité des actes des collectivités
D22-10-385 Développement de l'Observatoire Garonne
D22-10-386 NATURA 2000 NAq - 4ème cycle animation
D22-10-387 Budget principal DM 1
D22-10-388 Prolongation Contrat projet Natura Aq
D22-10-389 Instauration allocation télétravail
D22-10-390 NATURA 2000 NAq - Validation PAEC
D22-10-391 Clôture de la gestion de soutien d'étiage 2022
Année 2021
Réunion du Comité syndical du 10 février et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 19 mai et recueil des actes
Réunion du Comité syndical d'installation du 18 octobre et recueil des actes Réunion du Comité syndical du 18 octobre et recueil des actes
Année 2020
Réunion du Comité syndical du 17 juin et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 22 octobre et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 16 décembre et recueil des actes
Année 2019
Réunion du Comité syndical du 5 juillet et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 17 mai 2019 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 7 février 2019 et recueil des actes
ROB 2019
BP 2019
Comptes administratifs 2018 - Note synthétique
CA 2018
Année 2018
Réunion du Comité syndical du 15 juin 2018 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 26 septembre 2018 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 12 décembre 2018 et recueil des actes
Année 2017
Réunion du Comité syndical du 12 avril 2017 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 15 juin 2017 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 13 juillet 2017 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 22 septembre 2017 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 21 décembre 2017 et recueil des actes
Année 2016
Réunion du Comité syndical du 24 mars 2016 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 15 avril 2016 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 6 juillet 2016 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 20 septembre 2016 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 24 novembre 2016 et recueil des actes
Année 2015
Réunion du Comité syndical du 18 février 2015
Réunion du Comité syndical du 20 mai 2015 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 3 juillet 2015 et recueil des actes
Réunion du Comité syndical du 18 novembre 2015 et recueil des actes
Année 2014
Réunion du Comité syndical du 11 mars 2014
Réunion du Comité syndical du 7 janvier 2014
