Séances Comité Syndical - Bureau Syndical ayant délégation du Comité Syndical

Prochaines réunions du Comité syndical :

Mercredi 6 mars 2024 

Vendredi 5 avril 2024

 

2023 

 

Réunion du Comité syndical du 18 décembre 2023 : Ordre du jour - Liste des délibérations -

Délibérations :

D23-12-472 Portage de l'OUGC Garonne aval - Création d’un budget annexe 

D23-12-473 Budget Annexe gestion d'étiage - Changement de nomenclature budgétaire

D23-12-474 Versement d'avances entre le budget annexe et le budget principal

D23-12-475 Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement

D23-12-476 Animation Natura 2000 Garonne en Occitanie

 

Réunion du Comité syndical du 25 octobre 2023 : Ordre du Jour - Liste des délibérations -

Délibérations - Procès-Verbal

D23-10-451 PGE Garonne Ariège - Protocole accord 2023-2024 NME 

D23-10-452 PGE - PROJET RAMAGE_NBRacer

D23-10-453 Organisation séminaire anniversaire

D23-10-454 PGE - Conventions ATDERS 2023 2024

D23-10-455 Approbation du règlement budgétaire et financier

D23-10-456 Participations investissement BP 

D23-10-457 Participations investissement BA Gestion d'étiage

D23-10-458 Budget principal 2023 - Création d'une régie d'avance 

D23-10-459 Budget annexe 2023 - Création d'une régie d'avance 

D23-10-460 Animation Natura 2000 Nouv Aquitaine - 

D23-10-461 Animation Natura 2000 Occitanie 

D23-10-462 Budget principal 2023 - Décision modificative n°2

D23-10-463 Budget annexe 2023 - Décision modificative n°2

D23-10-464 Admission en non valeur

D23-10-465 Participation du SMEAG au projet européen ROSEMERIE

D23-10-466 Couverture santé

D23-10-467 Couverture prévoyance

D23-10-468 Modification congés-jours fractionnement

D23-10-469 Recours contrat d'apprentissage communication 

D23-10-470 Création poste ingénieur territorial hors classe

D23-10-471 Création poste Attaché territorial hors classe

 

Réunion du Comité syndical du 03 juillet 2023 en téléconférence : Information au Public - Ordre du Jour - Liste des délibérations

Délibérations

 

Réunion du Comité syndical du 22 juin 2023--Reportée : Ordre du Jour

Réunion du Bureau syndical ayant délégation du Comité syndical du 08 juin 2023 : Liste des délibérations - Délibérations

Réunion du Comité syndical du 24 mai 2023 en téléconférence : Information au Public - Ordre du Jour - Liste des délibérations

Délibérations

 

CA 2022 - Délibérations - Note synthétique - Documents Budgétaires

 

BP 2023 - Délibérations - Note synthétique - Documents Budgétaires

 

Réunion du Bureau syndical ayant délégation du Comité syndical du 20 avril 2023 : Liste des délibérations - Délibérations

Réunion du Comité syndical du 13 mars 2023 : Liste des délibérations - Délibérations

 

Réunion du Comité syndical du 20 janvier 2023 : Liste des délibérations -Délibérations

 

Publication des Actes administratifs avant la réforme du 1er juillet 2022

Réunion du Comité syndical du 10 Mars 2022 : recueil des actes

Réunion du Comité syndical du 27 avril 2022 : recueil des actes

Réunion du Comité syndical du 30 juin 2022 : recueil des actes

 

Archives

 

Année 2022

 

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Année 2012

 

 

 

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